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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUNNYLAND FRANCE
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SUN VALLEY
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUN VALLEY
SUNNYLAND FRANCE SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1342816
Date de dépôt :
14/11/1985
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque SUN VALLEY

Déposée le 14 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SUNNYLAND FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « SUN VALLEY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUNNYLAND FRANCE domicilié(e) 32-34 rue des Tanneries,71800 LA CLAYETTE (dossier no 2300097) - 71800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 620 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300097) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUN VALLEY est expirée depuis le 14 novembre 2015.

SUNNYLAND FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BARMAN , BARMAN , CITRON BARMAN , MILBY


SUNNYLAND FRANCE SA Société Anonyme - 32-34 rue des Tanneries,71800 LA CLAYETTE (dossier no 2300097) - 71800 - France - SIREN 795620061


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2300097) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2057875 - Publication au BOPI 1995-51

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2005 n°2300097 - Publication au BOPI 2005-11-02

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Inscription le 21 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192116 - Publication au BOPI 1995-11-21

Inscription le 23 février 2006 - Changement de dénomination n°428782 - Publication au BOPI 2006-02-23

Inscription le 21 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°192115 - Publication au BOPI 1995-11-21

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.